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Mise à jour: 13/11/17 11:59 - Vous êtes ici > localisation

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Mentions légales

Design, photographies et conception : Robert Hoeymakers - 2011


Notre site et la loi...

 

 

Information juridique - Conditions d'utilisation du site

L'utilisation du site www.rodjesdihermalle.be est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d'utilisation.

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Finalités du site

Le site www.rodjesdihermalle.be constitue une plateforme d'informations relative aux activités de la S.R. Jeunesse Les Rouges d'Hermalle-sous-Argenteau (qui gère ce site). Toute question ou suggestion à son sujet peut être adressée au gestionnaire du site.

Les informations qui figurent sur le site www.rodjesdihermalle.be sont, sauf stipulation explicite en sens contraire, de nature générale. Elles ne visent donc pas des situations spécifiques ou personnelles, et ne peuvent être considérées comme des informations juridiques, professionnelles ou personnelles à l'utilisateur.

Si vous avez besoin d'informations personnelles ou spécifiques, il vous appartient de consulter les responsables de la S.R. Jeunesse Les Rouges. Pour vous aider à trouver la personne ou le service compétent au sein de l'administration, les responsables de la S.R. Jeunesse Les Rouges sont à votre disposition aux points de contacts repris à la page « Contacts » de ce site.

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Editeur responsable

La totalité du contenu du site www.rodjesdihermalle.be est publiée sous la responsabilité du Président du Comités des Fêtes de la S.R. Jeunesse Les Rouges.   Celui-ci se réserve le droit, au nom de la société, d'accepter ou de refuser, a priori ou a posteriori, la publication de tout contenu.

Dans ce sens, toute personne peut demander ou proposer la publication d'informations, pour autant qu'elles soient en rapport avec les objectifs et activités de la S.R. Jeunesse Les Rouges.

Par ailleurs, la S.R. Jeunesse Les Rouges s'abstiendra et refusera de publier toute information légalement ou moralement réprouvée.

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Qualité de l'information et du service - limitation de responsabilité.

La S.R. Jeunesse Les Rouges apporte le plus grand soin à la création de ce site. Elle ne garantit toutefois pas l'exactitude des informations qui y sont proposées. L'utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d'être modifiées sans avis préalable. Il en résulte que la S.R. Jeunesse Les Rouges décline toute responsabilité quant au contenu de ce site ou à l'utilisation qui pourrait en être faite.

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Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, la S.R. Jeunesse Les Rouges décline toute responsabilité du fait d'interruptions de services ou d'autres problèmes techniques.

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Droits de propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs de ce site sont protégés par le droit d'auteur. Tous ces éléments constituent la propriété de la S.R. Jeunesse Les Rouges ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel la S.R. Jeunesse Les Rouges a obtenu les autorisations nécessaires.

Sauf stipulation contraire, l'information textuelle ou chiffrée figurant sur ce site peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d'utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs de ce site, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable. Tout demande en ce sens doit être adressée à la S.R. Jeunesse Les Rouges.

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Création d'hyperliens vers le site www.rodjesdihermalle.be

La S.R. Jeunesse Les Rouges autorise la création sans demande préalable de liens en surface (surface linking ) qui renvoient à la page d'accueil du site www.rodjesdihermalle.be ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site www.rodjesdihermalle.be dans un site internet en masquant ne serait-ce que partiellement l'origine exacte de l'information ou pouvant prêter à confusion sur l'origine de l'information, telle que le framing ou l' in-lining, requiert l'autorisation écrite de la Société. Toute demande en ce sens doit être adressée à la S.R. Jeunesse Les Rouges.

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Politique de confidentialité

La S.R. Jeunesse Les Rouges veille à la sphère privée des utilisateurs et respecte scrupuleusement toutes les réglementations applicables sur la protection des données.

La S.R. Jeunesse Les Rouges utilise uniquement dans le cadre des prescriptions légales les données relatives aux personnes recueillies ou traitées en liaison avec leur inscription ou avec l'exécution des services du site www.rodjesdihermalle.be.

La S.R. Jeunesse Les Rouges utilise exclusivement les données personnelles des membres pour exécuter les services respectifs. En outre, sauf l'accord formel des intéressés, la S.R. Jeunesse Les Rouges n'utilise pas leurs données personnelles à des fins de conseils et d'étude de marché, etc.

Tout accord donné à cet effet peut être révoqué à tout moment par courrier électronique adressé à webmaster@rodjesdihermalle.be.

La S.R. Jeunesse Les Rouges ne transmet jamais à des tiers les données personnelles des utilisateurs sans l'accord formel des membres respectifs. Cette disposition ne s'applique pas si la S.R. Jeunesse Les Rouges est tenue légalement de divulguer ces données.

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Droit à l'image

Conformément aux dispositions légales en la matière, toute personne possède sur son image et sur l'usage qui en est fait un droit dont nul ne peut disposer sans son consentement.

Cependant, de nombreux membres et sympathisants de la S.R. Jeunesse Les Rouges ont émis le souhait de voir publiées des photos présentant les différentes activités organisées par la Société.   Il nous est pratiquement impossible d'obtenir, pour chaque photo, l'autorisation de publication de chacune des personnes présentées, ou de leurs parents s'il s'agit de mineurs.

Prise entre l'intérêt pour les photos que nous publions et la loi, la S.R. Jeunesse Les Rouges a choisi une voie moyenne :

Si une opposition formelle à ces règles, par l'un ou l'autre membre de la S.R. Jeunesse Les Rouges, devait se manifester, le Comité des Fêtes pourrait se voir obligé de renoncer à la publication des photos de ses activités.

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Agenda

Mars 2018
Du 23 au 25 :
26e Foire du Vin de la Basse-Meuse
Avril 2018
Samedi 14 et dimanche 15 :
10e anniversaire de la troupe « Les Coquelicots »

 

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